Editeur
Ce site est édité par Duc & Préneuf, SAS au capital de 570 000 €
Siège social : 430 RUE DU FORTIN ZAC DE BEAUREGARD,
21600 LONGVIC France
RCS : Dijon B 352 571 863
Numéro de SIRET : 35257186300070
Responsable de la publication Mr FAUCHEREAU Aurélien
Hébergeur
O.V.H.
ZI Les huttes
Route de la ferme Masson
59820 GRAVELINES
Tél: 08 203 203 63
Informatiques et libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD)).
Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail depuis le formulaire de contact ou à l’ adresse suivante : 430 RUE DU FORTIN ZAC DE BEAUREGARD,
21600 LONGVIC France
Conditions d’utilisation du site
1. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages, etc.,nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.
3. Nous n’assumons aucune responsabilité relative aux informations contenues et à l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant ces informations.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © – tous droits réservés.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de Duc & Préneuf, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de Duc & Préneuf. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Duc & Préneuf, de quelque manière que ce soit. Duc & Préneuf, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.
Liens hypertextes
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Éditeur du site
Duc & Préneuf Bourgogne
SAS au capital de 45.000 €
RCS Dijon 352 571 863 – Siret : 352 571 863 00070 – APE : 8130 Z
430 Rue du Fortin,
ZAC BEAUREGARD
21600 LONGVIC
FRANCE
Tél. : 03 80 54 35 00
Hébergement du site Web
i-com, agence de communication digitale
9 place Darcy 21000 Dijon.
Tél. +33 380 60 52 99
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.ducetpreneuf.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Duc et Préneuf Bourgogne.
Duc et Préneuf Bourgogne ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Mr FAUCHEREAU Aurélien
Duc et Préneuf Bourgogne
430 Rue du Fortin,
ZAC BEAUREGARD
21600 LONGVIC
France
Tél. : 03 80 54 35 00
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Duc et Préneuf Bourgogne ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Duc et Préneuf Bourgogne.
Litiges
Déclaration à la CNIL
Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Duc et Préneuf Bourgogne 4, Rue Paul Langevin 21300 Chenôve ou par voie électronique à l’adresse email suivante : .
Confidentialité
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Duc et Préneuf Bourgogne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Duc et Préneuf Bourgogne. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Duc et Préneuf Bourgogne est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.ducetpreneuf.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Duc et Préneuf Bourgogne.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : . Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : Seosight, Designed by themefire Developed by Crumina. Les illustrations ont été acquises sur Adobe Stock.
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…
Informations et exclusion
Cookies
Liens hypertextes
Les sites internet de Duc et Préneuf Bourgogne peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Duc et Préneuf Bourgogne ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Duc et Préneuf Bourgogne ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Duc et Préneuf Bourgogne ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Duc et Préneuf Bourgogne.
Recherche
Précautions d’usage
Responsabilité
Contactez-nous
Duc et Préneuf Bourgogne est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : .